Jeudi, 21 Mai, 2015 - Du 20:00 au 22:00
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 21 mai 2015 à 20h salle d'activités de la mairie.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 mai 2015
- Délibération pour approuver/modifier le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2015
PJ : Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2015
- Délibération pour fixer l’indemnité pour le gardiennage de l’église
PJ : Courrier du 3 mars 2015 de la préfecture
- Délibération concernant la mise à disposition d’un agent de police municipale auprès des communes membres de la Communauté
PJ : Mail de la communauté du 7 avril 2015
- Délibération concernant la création du service urbanisme Application Du Droit du Sol de la Communauté
PJ : Mail de la communauté du 16 avril 2015
- Délibération afin d’exercer le droit de préemption sur la maison (A568) et le terrain (A2037)
PJ : Plan de situation des 2 biens
- Délibération concernant le projet d’acquisition de la maison cadastrée A535
PJ : Plan de situation du bien
- Délibération concernant le projet d’acquisition des parcelles cadastrées A534 – A532 – A533 – A528 et A535
PJ : Plan de situation des biens
- Délibération concernant le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée ZL 27
PJ : Plan de situation du bien
- Délibération concernant le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée ZD 208
PJ : Plan de situation du bien
- Délibération pour approuver le règlement intérieur des Ressources Humaines
- Délibérer pour autoriser M. Le Maire à engager les démarches et signer tout document concernant l’aménagement du carrefour RD50/RD621
- Délibération pour autoriser M. le maire à préparer et lancer la procédure de marché public concernant l’opération N° 389 « Bâtiment 1bis route de Toulouse »
- Délibération pour accorder une subvention à l’ADMR
- Délibération pour autoriser M. le maire à signer tout ce qui concerne le projet périscolaire 2015/2016
- Délibération pour autoriser M. le maire à demander des subventions concernant le plan d’épandage des boues
- Questions diverses
