Site officiel de la Mairie de Viviers-Lés-Montagnes

Arrêtés

ARRÊTÉS 2020 :

42 - Arrêté interdiction utilisation vestiaires football - Lutte propagation COVID 19

41 - Arrêté de circulation et de stationnement route de Saïx

40 - Arrêté portant sur l'enlèvement d'une épave sur une propriété privée

39 - Arrêté de circulation RD 621

38 - Circulation interdite Chemin de Nore

37 - Autorisation voirie Les Andrieux

36 - Arrêté de circulation et de stationnement rue des fleurs - Déménagement 15 et 16 août

35 - Arrêté de circulation RD 621 - Route de Toulouse

34 - Autorisation voirie et stationnement rue de l'Enclos

32 - Autorisation voirie Les Andrieux

31 - Arrêté circulation interdite impasse des Violettes

30 - Arrêté autorisation voirie impasse des Violettes

29 - Arrêté stationnement route de saïx du 22/06/2020

28 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore vers Vacant

27 - Arrêté autorisation voirie chemin de Nore vers Vacant

26 - Arrêté stationnement route de saïx du 08/06/2020

24 - Arrêté de circulation chemin du Pastel - 05/06/2020

23 - Arrêté portant sur la réouverture des espaces publics, parcs et jardins

21 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx

20 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx

19 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin des Agals

18 - Arrêté de circulation chemin des Agals

17 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin du Pastel

16 - Arrêté de suspension des terrains de football - Intempéries

15 - Arrêté de stationnement interdit 11 route de Saïx

14 - Arrêté autorisation voirie chemin du Pastel

13 - Arrêté de stationnement interdit  route de Saïx - Travaux

12 - Arrêté de stationnement interdit route de saïx - Déménagement

11 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Tamaris - Déménagement

10 - Arrêté prêt des salles communales

09 - Arrêté d'autorisation de battue aux pigeons

08 - Arrêté de supension terrains football

07 - Arrêté de dérogation circulation PL de plus de 3.5 T

06 - Arrêté de circulation route de Saïx

05 - Arrêté Autorisation voirie chemin des Mignonades

03 - Arrêté de circulation alternée chemin du Pastel

02 - Arrêté Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée

01 - Arrêté Autorisation voirie rue des Fleurs


ARRÊTÉS 2019 :

56 - Arrêté exploitation licence taxi

55 - Arrêté circulation interdite chemin de Nore

54 - Arrêté autorisation voirie chemin du vacant

53 - Arrêté de suspension des terrains de football

49 - Arrêté autorisation voirie chemin des Mignonades

47 - Arrêté de suspension des terrains de football

46 - Circulation interdite Vacant - Chemin de Nore

45 - Arrêté de circulation route de Toulouse - Travaux

44 - Interdiction de stationnement et de circulation chemin de Fonsegur

43 - Suspension terrains de football

41 - Suspension terrains de football

40 - Arrêté de circulation alternée chemin des Bels

39 - Arrêté de circulation alternée route de Saïx

37 - Autorisation du Domaine Public rue Croix du Coq

36 - Autorisation du Domaine Public rue Larroque

35 - Autorisation battue aux pigeons

34 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

33 - Arrêté de circulation interdite route de Saïx

32 - Arrêté autorisation voirie En Bajou

31 - Arrêté circulation mariage

29 - Arrêté portant modification de l'arrêté en date du 26 mai 2015 de délégation de signature à Madame Maryse Cros, Attaché administratif

28 - Arrêté ordonnant le placement d'un chien en fourrière

27 - Arrêté Taxi Pauthe - changement véhicule

26 - Arrêté Feu d'artifice fête du 15-08-2019

25 - Arrêté de stationnement fête 15-08-2019

24 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2019

23 - Arrêté de circulation Fête du 15-08-2019

22 - Arrêté autorisation débit de boisson fête 15-08-2019

21 - Arrêté vide-grenier

20 - Arrêté terrains multisports

19 - Arrêté ouverture au public Terrains multisports

18 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Troupiac vers Saint Affrique

17 - Arrêté de circulation mariage

15 - Arrêté de circulation - déviation En Rossignol

14 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

13 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale

12 - Arrêté de circulation interdite rue et Place d'En Mathieu

11 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx

10 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

09 - Arrêté Restrictions de circulation  et de stationnement

08 - Arrêté de circulation interdite voie communale n° 9

07 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale

06 - Arrêté autorisation voirie rue des Lilas

05 - Arrêté circulation - Déviation En Mathieu

03 - Circulation interdite sauf riverains En Guinard

02 - Suspension terrains de football

01 - Suspension terrains de football



ARRËTÉS 2018

64 - Arrêté occupation du Domaine Public Pizzas comtoise

63 - Exploitation licence Taxi Pauthe

62 - Supension terrains de football

61 - Arrêté de circulation interdite rue des Glycines

60 - Arrêté de circulation avec déviation En Bajou

59 - Arrêté de circulation - Travaux remplacement poteaux télécoms

58 - Arrêté autorisation voirie rue des Glycines

57 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de la Maréchale

56 - Arrêté autorisation battue aux pigeons

55 - Arrêté de circulation rue des Fleurs

54 - Arrêté enlèvement épave

53 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades

52 - Arrêté autorisation voirie rue Croix du Coq

51 - Arrêté circulation chemin des fontaines

50 - Arrêté de circulation et stationnement Routes de saïx et de Toulouse

49 - Autorisation voirie CR n° 18 En Boyer

48 - Arrêté de circulation + stationnement Route de Saïx (RD 50), Rue du Presbytère, Rue Saint Roch et Place de la Mairie

47 - Arrêté de circulation chemin du Pastel

46 - Autorisation voirie chemin des Péluques

45 - Interdiction circulation chemin de Nore

44 - Interdiction transport - consommation d’alcool sur le domaine public pendant la fête

43 - Circulation interdite chemin du Cruzel

42 - Autorisation voirie impasse du Midi

41 - Autorisation voirie rue de l'Enclos

40 - Stationnement interdit route de Saïx

39 - Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée

38 - Stationnement interdit Place Saint Martin

37 - Autorisation voirie + circulation Place de la Mairie

36 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque

35 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros

34 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros

33 - Arrêté de circulation - travaux rue Larroque

32 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2018

31 - Arrêté stationnement fête 15-08-2018

30 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2018

29 - arrêté autorisation débit de boisson fête

28 - Arrêté vide-grenier

27 - Arrêté circulation - travaux

26 - Arrêté de circulation travaux

25 - Arrêté taxi PAUTHE - Changement véhicule

24 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers

23 - Autorisation voirie route de Saïx

22 - Interdiction de circulation - Bibliobus

21 - Circulation alternée RD 621

20 - Circulation interdite chemin des bels

19 - Autorisation voirie Place de la Mairie

18 - Suspension terrains football

17 - Circulation alternée D621

16 - Suspension terrains de foot

15 - Autorisation débit boisson temporaire

14 - Arrêté circulation interdite rue des Glycines

13 - Arrêté de circulation 09-03-2018

12 - Arrêté suspension terrains football

11 - Arrêté suspension terrains football

10 - Autorisation voirie Place du 8 Mai 1918

09 - Autorisation voirie impasse du Midi

08 - Circulation interdite voitures + piétons

07 - Suspension terrains football

06 - Arrêté stationnement interdit et modification sens de circulation chemin de Fonsegur

05 - Autorisation voirie rue de l'Enclos

04 - Circulation interdite avec mise en place d'une déviation

03 - Suspension terrains de football

02 - Autorisation voirie chemin des Mignonades

01 - Suspension terrains de football



ARRÊTÉS 2017 :

67 - Arrêté exploitation licence taxi Pauthe

66 - Suspension terrains de sport

65 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades

64 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades

63 - Arrêté DECI

62 - Arrêté autorisant musique jusqu'à 2H du matin

61 - Autorisation de battue aux pigeons

60 - Interdiction d'utilisation salle Marquisette

59 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Place du 8 mai et rue de l'Enclos

56 - Autorisation débit de boissons

55 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore

54 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque

53 - Interdiction de circulation - bibliobus

52 - Arrêté stationnement interdit RD 50

51 - Arrêté de stationnement interdit et modification sens de circulation école

50 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve

49 - Arrêté circulation alternée sur la RD 621

48 - Dérogation tonnage dans les rues de Viviers

47 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017

46 - Enlèvement épave sur propriété privée

45 - Prolongation autorisation voirie route de Saïx

44 - Arrêté circulation interdite rue des Fleurs

43 - Arrêté autorisation débit de boissons

42 - Arrêté circulation alternée Les Andrieux

41 - Arrêté circulation interdite Les Bels

40 - Arrêté circulation alternée sur la VC 3 En Bajou

39 - Arrêté circulation interdite voitures + piétons rue de la Maréchale

38 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue des Rosiers

37 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale

36 - Arrêté circulation interdite - Bibliobus

35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

34 - Arrêté portant permis de stationnement

33 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017

32 - Arrêté circulation fête du 15-08-2017

31 - Arrêté vide-grenier

30 - Arrêté autorisation débit de boissons

29 - Arrêté Fermeture gymnase du 19 au 21 juin 2017

28 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx

27 - Arrêté autorisation voirie rue des Rosiers

26 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale

25 - Arrêté circulation interdite rue d'En Mathieu

24 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE

22 - Arrêté de circulation alternée RD621 et RD50

21 - Arrêté autorisant la diffusion de musique fête des Bels

20 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 26-05-2017

19 - Arrêté de circulation chemin Piersol

18 - Arrêté circulation sur RD50

17 - Arrêté portant permission de voirie chemin du Pastel

16 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers - déménagement

15 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

14 - Arrêté portant permission de voirie chemin Piersol

13 - Arrêté portant permission de VC3 En Bajou

12 - Arrêté de circulation alternée rue de la Maréchale

11 - Arrêté de circulation alternée chemin Piersol

10 - Arrêté permission voirie chemin du Pastel

09 - Dérogation tonnage rues de Viviers

08 - Arrêté interdiction gymnase à compter du 27-01-2017 - Intempéries

07 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin du Cruzel

06 - Arrêté de circulation alternée dur RD 50

05 - Arrêté circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

04 - Arrêté de circulation alternée sur la RD 50

03 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

02 - Autorisation battue aux pigeons

01 - Arrêté circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale



ARRÊTÉS 2016

55 - Exploitation licence taxi Pauthe

54 - Arrêté de circulation VC 3 En Bajou

53 - Arrêté de circulation rue Larroque

52 - Arrêté portant permission de voirie impasse des Mimosas

51 - Interdiction de circulation - bibliobus du 28-11-2016

50 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

49 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

48 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel

47 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits place du 8 mai

46 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale

45 - Arrêté de circulation RD 621 - Mini giratoire

44 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des agals

43 - Arrêté de circulation interdite Place d'En Mathieu

42 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin sur la Cal

41 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

40 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

39 - Arrêté règlementant les accès de l'école

38 - Circulation interdite chemin de Nore

37 - Circulation interdite chemin sur la Cal

36 - Autorisation de voirie Lieu-dit En Bajou

35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques

34 - Arrêté vide-grenier

33 - Arrêté stationnement fête du 15 août 2016

32 - Arrêté de stationnement fête du 15 août 2016

31 - Arrêté autorisation débit de boissons

30 - Autorisation d'occupation du domaine Public

29 - Stationnement interdit rue de l'Enclos

28 - Autorisation d'occupation du domaine Public - 6 rue de la Maréchale

27 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

26 bis - Autorisation d'occupation du domaine public - Route de Saïx

26 - Arrêté Taxi Pauthe - Changement véhicule

25 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Giratoire

24 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin Las Peyros

23 - Autorisation occupation du Domaine Public - route de Saïx

22 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

21 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques

20 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade

19 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

18 - Arrêté de circulation alternée RD 621

17 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques

16 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade

15 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques

14 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

13 - Arrêté de circulation alternée RD 621

12 - Arrêté autorisation de stationnement exceptionnel et sens interdit rue des Rosiers

11 - Arrêté de circulation interdite Les Andrieux

10 - Autorisation battue aux pigeons 09-04-2016

09 - Interdiction de circulation - Bibliobus 04-04-2016

08 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Rue de l'Enclos

07 - Arrêté de circulation interdite chemin des fontaines

06 - Suspension des terrains de sport

05 - Arrêté de circulation interdite En Bajou

04 - Arrêté de circulation alternée impasse et chemin de Lardenne

03 - Autorisation voirie chemin des Agals - curage égoûts

02 - Arrêté circulation interdite impasse des Mimosas et L'Officiale

01 - Arrêté de circulation alternée RD 50



ARRÊTÉS 2015

49 - Exploitation licence Taxi Pauthe

48 - Arrêté règlementation des accès de l'école

47 - Autorisation de battue aux pigeons 28-11-2015

46 - Arrêté de nomination suppléant coordonateur communal recensement population 2016

45 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - ADS Construction

44 - Arrêté de circulation rue des rosiers

43 - Interdiction de circulation - bibliobus - 23-11-2015

42 - Autorisation voirie chemin sur la Cal

41 - Arrêté de dérogation passage camion de plus 10 tonnes - La Sabartarié

40 - Arrêté de circulation alternée rue d'En Mathieu

39 - Arrêté de circulation rue Larroque

38 - Interdiction de circulation chemin de Nore

37 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Route de toulouse

36 - Interdiction de circulation chemin des Fontaines

35 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades

34 - Arrêté règlementant la fête du village

32 - Arrêté de circulation rue des rosiers

31 - Arrêté de circulation alternée chemin sur la Cal et chemin de Nore

30 - Arrêté vide-grenier

29 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2015

28 - Arrêté circulation fête du 15-08-2015

27- Arrêté autorisation débit de boissons

26 - Circulation interdite rue Larroque

25 - Autorisation voirie chemin Peri Albo

24 - Interdiction circulation rue Larroque

23 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades

22 - Arrêté nomination coordonateur communal recensement population 2016

21 - Arrêté de délégation de signature - ADS

20 - Arrêté de stationnement travaux rue des Rosiers

19 - Interdiction de circulation chemin des fontaines

18 - Arrêté changement véhicule - Taxi Pauthe

17 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

16 - Arrêté de circulation alternée VC 3

15 - Interdiction de circulation - bibliobus

14 - Autorisation débit de boissons

13 - Autorisation de voirie SPIE - RD 50

12 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades

11 - Arrêté de circulation alternée RD 621

10 - Stationnement interdit route de Saïx - chemin de fonségur et rue Croix du Coq

09 - supension terrains de sport

08 - Interdiction de circulation - Rue Larroque

07 - Interdiction de circulation - route de la Caussade

06 - Suspension terrains de sport

05 - Autorisation battue aux pigeons 07-03-2015

03 - Arrêté autorisation stationnement exceptionnel pour déménagement

02 - Suspension terrains de sport

01 - Arrêté de circulation alternée RD 50



ARRÊTÉS 2014

62 - Exploitation licence Taxi Pauthe

61 - Suspension terrains de sport

60 - Suspension terrain honneur

59 - Délégation de fonctions à F. BARBERI

58 - Délégation de fonctions à P. SALVAN

57 Bis - Délégation de fonctions à JM. MAUREL

57 - Délégation de fonctions à D. MONTAGNÉ

56 bis - Délégation de fonctions à R. DUCAMP

56 - Délégation de fonctions à A. CALMARD-MOZAR

55 Ter - Délégation de fonctions à A. SACAZES

55 Bis - Délégation de fonctions à A. CORADAZZI

55 - Délégation de fonctions à J. MONTAGNÉ

54 - Arrêté de dérogation

53 - Arrêté de dérogation

51 - Autorisation d'occupation du Domaine Public

50 - Autorisation voirie travaux branchement chemin des Agals

49 - Interdiction de circulation chemin des agals

46 - Circulation interdite et interdiction de stationner place du 8 mai

43 - Arrêté de stationnement travaux rue Larroque

42 - Arrêté de stationnement - travaux rue des rosiers

41 - Autorisation occupation du domaine Public - ST NETTOYAGE

40 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - rue des Rosiers

39 - Approbation PCS

38 - Interdiction de circulation - bibliobus 24/11/2014

37 - Interdiction circulation chemin de Nore

35 - Interdiction d'accès aux boitiers électriques fête 15/08/2014

28 - Stationnement interdit Palce de la Pénavarié

27 - Circulation interdite et stationnement interdit RD 621 et RD 50

26 - Arrêté autorisation stationnement déménagement

25 - Arrêté pouvoirs de police du Maire

24 - Arrêté de stationnement fête du 15-08-2014

23 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2014

22 - Arrêté autorisation débit de boissons

21 - Arrêté vide-grenier

20 - Arrêté autorisation stationnement déménagement

19 - Interdiction de stationner Place de la Mairie

18 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE

17 - Interdiction de circulation chemin du Cruzel

16 - Délégation cimetière

15 - Délégation à D. HOULES - Etat civil

13 - Cimetière - échange concession

12 - Interdiction de circulation - bibliobus

11 - Autorisation d'occupation du Domaine public rue des Lilas

10 - Suspension terrains de sport

09 - Suspension terrains de sport

08 - Autorisation d'occupation du domaine public route de saïx

07 - Autorisation d'occupation du domaine public route de Toulouse

06 - Autorisation d'occupation du domaine public Place de la Pénavarié

05 - Suspension terrains de sport

04 - Instauration d'un sens unique rue Villeneuve

03 - Suspension terrains de sport

02 - Arrêté battue aux pigeons

01 - Suspension terrains de sport


Suite à une livraison de bois prévue 12 rue Larroque, la circulation sera interdite le 18 septembre 2015 à partir de 17H30 jusqu'à la fin de la livraison : arrêté

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Suite à un déménagement, la circulation sera interdite, le samedi 4 juillet, rue Larroque de 7H à 14H. Merci de votre compréhension.

Arrêté

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Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu rue Larroque. La circulation sera interdit du 8juin au 12 juin 2015 de 8H à 18H00

Arrêté

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Des travaux sur le réseau d'assainissement  vont avoir lieu chemin des Mignonades

Arrêté

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Un arrêté a été pris  pour la modification du sens de circulation uniquement  lors de cérémonies rue Saint Roch.

Arrêté permanent

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En raison de travaux effectués par l'entreprise SPIE SUD-OUEST, la circulation des véhicules sera interdite impasse des Fontaines à compter du 4 mai jusqu'à la fin des travaux

Merci de votre compréhension.

Arrêté de circulation interdite

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En raison de travaux de fouille sous-chaussée pour le compte d'ORANGE, la circulation des véhicules sera alternée sur la voie Communale n° 3 au lieu-dit  En Bajou à partir du 13 avril : Durée des travaux 5 jours.

Merci de votre compréhension.

Arrêté de circulation  alternée

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L'entreprise SPIE SUD-OUEST effectuera des travaux de terrassements nécessaires à la réalisation du réseau sec du lotissement du Domaine d'Emilie.

Arrêté autorisation de voirie

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Le Syndicat Iintercommunal d'Adduction d'Eau Potable du Sant doit effectuer une tranchée sur le Chemin Peyre Ficade pour le raccordement sur  réseau d'eau potable du lotissement d'Emilie. La date de début des travaux est prévue à partir du 16/03/2015.

Merci de votre compréhension.

Autorisation de voirie.

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Les matchs et les entrainements de football sont interdits sur tous les terrains de football de Viviers-Lès-Montagnes du 27 février au 2 mars 2015 inclus.

Arrêté

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Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu sur la commune : rue Larroque et route de la caussade. Ces 2 voies vont être fermées à la circulation à partir du 5 mars jusqu'à la fin des travaux. Une circulation alternée sera mise en place sur la RD621 au niveau du Lieu-dit

La dressière. Merci de votre compréhension. (arrêtés ci-dessous)

Arrêté de circulation interdite rue de Larroque

Arrêté de circulation interdit Route de la Caussade

Arrêté de voirie de Direction des routes (département)

 


ARRÊTÉS PREFECTORAUX :

Arrêté préfectoral du 5 juin 2018 fixant la liste des communes rurale du département du Tarn.

Arrêté préfectoral en date du 26 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 28 septembre 2017 à 8h

Arrêté préfectoral en date du 20 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 21 septembre 2017 à 8h

Arrêté préfectoral en date du 29 août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du vendredi 1er septembre 2017 à 00h

Arrêté Bernazobre du 1e août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cour d'eau de Bernazobre et ses affluants
 


Arrêté autorisant l'organisation d'un concours de travail pour chiens d'arrêts le 23 juillet 2017


arrêté préfectoral en date du 18 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du mercredi 19 juillet 2017 à 8h00

arrêté préfectoral en date du 7 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du samedi 8 juillet 2017 à 8h00.

Arrêté préfectoral relatif à la cession et à l'utilisation des artifices de divertissement pendant les festivités de la Saint-Sylvestre.

Arrêté préfectoral en date du 30 juin 2015 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 02 juillet 2015


Arrêtés permanents de 2019 sur notre Commune :

Arrêté interdisant les déjections canines sur la Commune

Arrêté permanent règlementant le stationnement des médecins sur la Commune rue des Tamaris


Arrêtés permanents de 2017 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2016 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2015 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2014 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2012 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2011 sur notre Commune :

 


Arrêté permanent de 2009 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2008 sur notre Commune :

 


Arrêté permanent de 2003 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanent de 2002 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 1999 sur notre Commune :