Conseil municipal du 21/09/2017 - Salle Antoine de Tholozany 20H30

CONVOCATION

 

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

 

                                             Jeudi 21 Septembre 2017

                                                         à 20 h 30

                                     à la salle Antoine de THOLOZANY

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

 

Le Maire,

 

Alain VEUILLET

 

 

ORDRE DU JOUR :

• Voir annexe et pièces jointes

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2017

 

 

1. Délibération pour approuver/modifier le compte rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017

PJ : Compte rendu du conseil municipal du 29/06/2017

2. Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat d’achat de spectacle avec LES CHANSONNIERS DU PASTEL

3. Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat de prestation périodique avec l’APAVE (Vérification périodique Espace Alice de Seganville)

4. Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat de prestation périodique avec l’APAVE (Vérification périodique des équipements sportifs)

5. Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat avec la SARL PYROFEERIE

6. Délibération pour autoriser le maire à renouveler la convention triennale avec la Fédération des Œuvres Laïques du Tarn

7. Délibération pour attribuer une subvention à l’Association de Lutte contre les Maladies Animales du Tarn (ALMA)

8. Délibération afin de modifier la longueur de la voirie classée dans le domaine public communal

9. Tenue d’un débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi de la CCSA

PJ : PADD envoyé par mail le 15/09/2017

10.  Délibération afin de modifier le tarif de location des salles communales

11.  Délibération afin de créer un poste d’adjoint technique à temps complet

12.  Délibération pour autoriser M. le maire à signer deux offres de prêt

13.  Délibération pour fixer le tarif de capture des animaux errants

14.  Délibération pour fixer le tarif de l’enlèvement, du gardiennage et de l’expertise des véhicules abandonnés

15.  Délibération pour autoriser M. le maire à signer une convention avec l’entreprise CODINA

16.  Délibération pour autoriser M. le maire à signer une convention avec l’entreprise POLO

                     

17.  Budget assainissement : Décision Modificative

18.  CCAS : Election d’un nouveau membre du conseil d’administration

19. Questions diverses

 

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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 21 septembre 2017  à 20h30 à la salle Antoine de Tholozany (salle des Mariages).