Viviers-lès-Montagnes, le 25 mars 2022
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 31 mars 2022
20h00
à la salle Elisa LEMONNIER
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Le Maire,
Alain VEUILLET
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/2022
-1- Approbation du compte rendu du Cm du 16-12-2021
-2- Décisions du maire
-3- Compte de gestion budget communal 2021
-4- Compte administratif budget communal 2021
-5- Affectation du résultat budget communal
-6- Budget primitif communal 2022
-7- Compte de gestion budget assainissement 2021
-8- Compte administratif budget assainissement 2021
-9- Affectation du résultat budget assainissement
-10- Budget primitif assainissement 2022
-11- Autorisation permanente de poursuite au comptable public
-12- Régularisation intégration parcelle ZL 39 domaine public
-13- Demande de participation financière pour les acteurs de nos bibliothèques
-14- Attribution subvention aux associations locales
-15- Autorisation données aux maires à engager et liquider les dépenses d’investissement
-16- Autorisation pour acheter un terrain boisé ZE 132
-17- Taux d’imposition 2022
-18- Délégation du conseil municipal au maire contraction emprunt dans le cadre du budget.
-19- Subvention à l’ALMA
-21- Autorisation pour acquisition d’une maison 11 rue Larroque cadastrée A621
-20- Divers
