Viviers-lès-Montagnes, le 10 décembre 2021
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 16 décembre 2021
20h00
à la salle Elisa LEMONNIER
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Le Maire,
Alain VEUILLET
ORDRE DU JOUR :
-1- Approbation du compte rendu du Cm du 29-09-2021
-2- Décisions du maire
-3- Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « assainissement »
-4- Assujettissement du budget annexe « assainissement » à la TVA
-5- DM pour transférer les frais d’études assainissement en investissement
-6- DM pour virement de crédit 020 au chapitre 21 budget assainissement
-7- Modification des statuts du SIAEP du SANT
-8- Evolution du prix de base du portage de repas au 01/01/2022
-9- Révision des règlements intérieurs de la commune
-10- Dotation globale de fonctionnement 2021
-11- Charte d’engagement DGFIP
-12- Révision statutaire CCSA
-13- Accueil service civique
-14- Fonds de concours
-15- Adhésion aux missions facultatives du CDG 81
-16- Recensement de la population 2022
-17- Divers
