Vendredi, 24 Juin, 2022 - 11:45
Viviers-lès-Montagnes, le 24 juin 2022
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mercredi 29 juin 2022
20h00
à la salle Elisa LEMONNIER
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Le Maire,
Alain VEUILLET
ORDRE DU JOUR :
- Cf annexe
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29-06-2022
- Approbation PV du 14/04/2022
- Subvention association locale
- Subvention association hors commune
- Tarification concession au cimetière municipal
- Classement de chemins ruraux en voies communales et mise à disposition à la CCSA
- Convention EPF
- Tarification branchement au réseau collectif d’assainissement
- Dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique.
- Recrutement de 3 agents contractuels sur emploi non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Divers
