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Conseil Municipal

Jeudi, 9 Novembre, 2017 - 20:30

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 novembre 2017

 

  1. Délibération pour approuver/modifier le compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2017

PJ : Compte rendu du conseil municipal du 21/09/2017

 

  1. Délibération afin d’approuver les nouveaux statuts de la CCSA

 

  1. Délibération afin de créer un service public DECI

 

  1. Election d’un nouveau membre du conseil d’administration du CCAS

 

  1. Délibération afin de modifier le règlement de l’école, cantine, périscolaire, …

 

  1. Délibération pour mandater des élus pour représenter la commune au congrès des maires

 

  1. Délibération afin d’autoriser M. le maire à signer une convention avec un cabinet d’avocats

 

  1. Délibération concernant l’attribution de l’indemnité de conseil à M. le trésorier

 

  1. Délibération pour modifier le régime indemnitaire

 

  1. Questions diverses