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CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi, 7 Janvier, 2016 - Du 20:15 au 22:00

Convocation

 

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

 

Jeudi 07 Janvier 2016

à 20 h 15

à la salle d’activités.

 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

 

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 janvier 2016 à 20h15

 

  1. Délibération pour approuver/modifier le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2015

PJ : Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2015

 

  1. Délibération pour attribuer une subvention au Secours Populaire Français

PJ : Courrier du Secours Populaire Français

 

  1. Délibération pour recruter quatre agents recenseurs

 

  1. Délibération pour adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Sor et Agout

PJ : Statuts de la CCSA approuvés le 15 décembre 2015

 

  1. Délibération pour autoriser le Maire à entreprendre les démarches concernant le projet du complexe scolaire et signer tous documents afférents à ce dossier

 

  1. Délibération pour autoriser le Maire à entreprendre les démarches concernant la réfection des façades de l’église et signer tous documents afférents à ce dossier

 

  1. Délibération pour autoriser le Maire à entreprendre les démarches concernant la construction d’un bâtiment de stockage et signer tous documents afférents à ce dossier

 

  1. Délibération pour approuver l’avenant n° 1 à la convention d’adhésion au Service Commun d’Urbanisme et pour autoriser le Maire à signer ledit avenant

PJ : Convention initiale et avenant n° 1

 

  1. Délibération pour autoriser le Maire à procéder à la radiation de la convention avec le Service Paritaire de Santé au Travail du Tarn (SPSTT)

 

  1. Délibération pour autoriser le Maire à signer la convention avec le Service de Médecine de Prévention et de Santé au Travail du Centre de Gestion

 

  1. Délibération pour associer la commune à la consultation engagée par le Centre de Gestion pour la conclusion d’un contrat groupe