Jeudi, 22 Octobre, 2015 - Du 20:00 au 23:00
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 22 Octobre 2015 à 20h00
- Délibération pour approuver/modifier le compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Septembre 2015
PJ : Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Septembre 2015
- Délibération afin de constituer une régie multi produits
- Délibération pour mettre à jour le régime indemnitaire
- Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à demander des subventions pour l’Assainissement de l’Officiale
- Délibération pour modifier le taux de la Taxe Aménagement
- Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à procéder à l’installation d’éclairage public des Bels et de la Pierre Plantée
PJ : Plan de financement
- Délibération pour instaurer les nouveaux prix pour les fosses 4 places et 2 places du cimetière
- Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférent aux servitudes d’ERDF
- Délibération pour modifier les statuts de la Communauté des Communes Sor et Agoût (CCSA) concernant le transfert de compétence « maison de la santé » et « crématorium »
PJ : Statuts de la CCSA
- Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition des installations sportives de la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet (CACM)
- Délibération pour attribuer une subvention au Bleuet de France
PJ : Courrier de l’ONAC du 12 Octobre 2015
- Questions diverses
